Journal Officiel du 26 juin 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 26/06/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 26 juin 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 26/06/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Veille réglementaire

Arrêté du 17 juin 2026 portant nomination du directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur

26/06/2026 Arrêté Réglementation sectorielle spécifique Informatif
Aperçu du résumé
M. Stéphane Mazevet est nommé directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur à compter du 1er juillet 2026, par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace.
Texte officiel (extrait)
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace en date du 17 juin 2026, M. Stéphane MAZEVET est nommé directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur, à compter du 1er juillet 2026.
Source officielle : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054311661

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