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Ordre du jour de l'Assemblée nationale pour la séance du 13 mai 2026. Neuf propositions de loi sont à l'ordre du jour, couvrant des domaines variés : transport maritime vélique, protection des victime...
Texte officiel (extrait)
Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Mercredi 13 mai 2026
A 14 heures. - 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502 et n° 2615).
Rapport de Mme Agnès Firmin Le Bodo, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
3. Suite de la discussion, aprè...
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