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Cet arrêté du 28 juillet 2026 met à jour les conditions de remboursement de la tige fémorale anatomique non cimentée à col modulaire OPTIMAL, fabriquée par la société AMPLITUDE, inscrite sur la liste ...
Texte officiel (extrait)
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 23 juin 2026,
Arrêtent :
Article 1 — Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er,...