Journal Officiel du 14 novembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 14/11/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 14 novembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 14/11/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
La ministre des sports nomme les membres du conseil d'administration du Musée national du sport par arrêté du 28 octobre 2026. Parmi eux figurent des représentants de l'État, des collectivités territo...
Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative en date du 28 octobre 2026, sont nommés membres du conseil d'administration du Musée national du sport :

En qualité de représentants de l'Etat

M. Jean-Michel LECLERCQ, délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire.
M. Bertrand RIGOLOT, chef du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports des Alpes-Maritimes, suppléant.

En qualité...

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