Aperçu du résumé
Publication de documents parlementaires du Sénat le 15 mai 2026, comprenant plusieurs propositions de loi et rapports. Les textes couvrent divers sujets : éducation inclusive, transport maritime véliq...
Texte officiel (extrait)
Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat
Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 15 mai 2026
N° 608 (2025-2026) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers, envoyée à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
N° 613 (2025-2026) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée n...
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