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La Cour de cassation confirme un non-lieu dans une affaire de dénonciation calomnieuse. Un homme avait porté plainte contre une femme qui l'avait accusé d'agression sexuelle, estimant que cette accusa...
Texte officiel (extrait)
N° P 25-83.763 F-D
N° 00688
ECF
27 MAI 2026
REJET
M. BONNAL président,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE,
DU 27 MAI 2026
M. [R] [O], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 24 avril 2025, qui, dans la procéd...