Texte officiel (extrait)
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2014-838 du 24 juillet 2014 modifié relatif au Collège de France ;
Vu les délibérations de l'Assemblée du Collège de France ;
Vu l'avis de l'Académie des sciences sollicitée,
Décrète :
Article 1 — Sont nommés en qualité de...