Journal Officiel du 5 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 05/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 5 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 05/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Correction d'un avis de vacance d'emploi de directeur d'établissement sanitaire, social ou médico-social publié au JO du 4 septembre 2026 : l'intitulé d'un poste est rectifié, remplaçant « MR de l'Isl...
L'avis de vacance d'emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel de la République française n° 206 du 4 septembre 2026 (NOR : SFHN2623483V), texte n° 61, est ainsi modifié :
L'emploi suivant est ainsi modifié :
Au lieu de :

« - MR de l'Isle-sur-Doubs et d'Audincourt (Doubs), (fiche de poste en annexe 12) ; »,

lire :

« - EHPAD d'Audincourt (Doubs), (fiche de poste en annexe 12) ; ».

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