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Ordonnance de la Cour de cassation du 9 avril 2026 autorisant la réinscription au rôle d'un pourvoi précédemment radié entre M. [M] et la société Generali vie, suite à l'exécution des causes de l'arrê...
Texte officiel (extrait)
COUR DE CASSATION
Première présidence
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OReins
Pourvoi n° : U 24-22.515
Demandeur : M. [M]
Défendeur : la société Generali vie
Requête n° : 1090/25
Ordonnance n° : 90397 du 9 avril 2026
ORDONNANCE
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ENTRE :
M. [X] [M], ayant SELAS Froger & Zajdela pour avocat à la Cour de cassation,
ET :
la société Generali vie, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère d...