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Le Sénat a publié le 21 septembre 2026 trois documents : un rapport sur la décarbonation des transports terrestres, un rapport sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle, et une p...
Texte officiel (extrait)
Sénat
Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 21 septembre 2026
N° 848 (2025-2026) Rapport fait par MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur, et Jean-Luc FUGIT, député, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.
N° 949 (2025-2026) Rapport d'information fait par MM. Gu...
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