Journal Officiel du 17 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 17/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 17 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 17/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Ce document du Journal officiel recense les présences et absences des sénateurs lors des séances de plusieurs commissions parlementaires du Sénat tenues les 14, 15 et 16 septembre 2026. Il acte égalem...
Sénat

COMMISSIONS
Membres présents

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
1re séance du lundi 14 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Agnès Evren, Jean-Gérard Paumier, Adel Ziane.
2e séance du lundi 14 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Colombe Brossel, Agnès Evren.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 15 septembre 2026
Présents  : Max Brisson, Colombe Brossel, Agnès Evren, Laurent Lafon, Marie-Pier...

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