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Ordre du jour des commissions sénatoriales du mercredi 3 juin 2026. Les commissions examineront diverses propositions de loi concernant l'outre-mer, le pastoralisme, les moniteurs de ski stagiaires, l...
Texte officiel (extrait)
Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mercredi 3 juin 2026
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
1° Examen du rapport et du texte de la commission pour la proposition de loi n° 272 rect. (2024-2025) portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer ;
2° Examen du rapport d'information de MM. Jean- Marc Boyer, Yves Bleunven et Lucien Stanzione sur l'avenir du pastoralisme, et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs ;
3°...
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