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L'ARCOM Marseille rectifie une décision d'autorisation radio pour corriger des erreurs matérielles. La SARL KFM exploite la radio Kiss FM mais la décision rectifiée mentionne par erreur Radio Zinzine....
Texte officiel (extrait)
L'ARCOM Marseille,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel e...
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