Journal Officiel du 5 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 05/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 5 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 05/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Un arrêté du 1er septembre 2026 confie à Bruno Bellier, directeur général de l'École polytechnique, l'intérim de la présidence du conseil d'administration de cet établissement, en remplacement tempora...
Par arrêté de la ministre des armées et des anciens combattants en date du 1er septembre 2026, M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bruno BELLIER, directeur général de l'Ecole polytechnique, est chargé d'exercer l'intérim des fonctions de président du conseil d'administration de cette école.

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