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Décision de non-admission de la Cour de cassation en matière pénale concernant un pourvoi contre une relaxe en diffamation. Les parties civiles (Mmes P.I., D.Z. et M. L.F.) ont formé un pourvoi contre...
Texte officiel (extrait)
N° N 25-80.151 F
N° 50577
AL19
12 MAI 2026
NON-ADMISSION
Mme LABROUSSE conseillère doyenne faisant fonction de présidente,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE,
DU 12 MAI 2026
Mmes [P] [I], [D] [Z] et M. [L] [F], parties civiles, ont formé un pourvoi contre l'arrêt n° 377 de la cour d'appel de P...