Journal Officiel du 21 octobre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 21/10/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 21 octobre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 21/10/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Nomination de représentants d'Alès Agglomération au conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès : M. Christophe Rivenq (titulaire) et M. Aimé Cavaille (suppléant), en qualité de r...
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en date du 13 octobre 2026, sont nommés membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès, en qualité de représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements, sur proposition de leur exécutif :

Alès Agglomération

En tant que titulaire, M. Christophe RIVENQ, président d'Alès Agglomération.
En tant que suppléant, M. Aimé...

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