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Ce document recense les dépôts parlementaires effectués à l'Assemblée nationale les 16 et 17 juin 2026. Il comprend deux propositions de résolution : l'une sur l'ambition ferroviaire française, l'autr...
Texte officiel (extrait)
Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Documents parlementaires
Dépôt du mardi 16 juin 2026
Dépôt de propositions de résolution
Mme la Présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 16 juin 2026, de Mme Alix Fruchon, une proposition de résolution pour une ambition ferroviaire française, déposée en application de l'article 136 du règlement.
Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 2923.
Mme la Présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 16 juin 2026, de M. Vincent Le...