Journal Officiel du 2 août 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 02/08/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 2 août 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 02/08/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Un arrêté du 23 juillet 2026 nomme les représentants de Saint-Etienne Métropole au conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Etienne : M. Cyril Hortala comme membre titulaire ...
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en date du 23 juillet 2026, sont nommés membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, en qualité de représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements, sur proposition de leur exécutif :

Saint-Etienne Métropole

En tant que titulaire :
M. Cyril HORTALA, maire, élu 20e vice-président de Saint-Etienne Métropole, chargé de l'ens...

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