Journal Officiel du 14 novembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 14/11/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 14 novembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 14/11/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Un colonel de l'armée de terre, M. Jean-Baptiste Cousin, est inscrit au tableau de classement 2026 pour accéder au grade de contrôleur des armées, par arrêté de la ministre des armées en date du 23 oc...
Par arrêté de la ministre des armées et des anciens combattants en date du 23 octobre 2026, M. COUSIN (Jean-Baptiste, Marie, Albéric), colonel du corps des officiers des armes de l'armée de terre est inscrit au tableau de classement de l'année 2026 pour le grade de contrôleur des armées.

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