Journal Officiel du 15 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 15/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 15 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 15/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Ce document présente les ordres du jour des commissions sénatoriales des 15 et 16 septembre 2026. Les travaux portent notamment sur : des auditions dans le cadre d'une mission d'information sur les vi...
Sénat

Réunions
Mardi 15 septembre 2026

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, à 9 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Anne Hidalgo, ancienne maire de Paris, dans le cadre de la mission d'information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire.
Captation.
2° Audition de M. Patrick Bloche, ancien premier adjoint à la maire de Paris, dans le cadre de la mission d'information consacrée à la prévent...

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