Texte officiel (extrait)
Par décret du Président de la République en date du 22 avril 2026, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotion et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militair...