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Ce texte présente l'agenda des commissions du Sénat pour les 30 juin et 1er juillet 2026. Plusieurs commissions sont réunies : la Commission des affaires économiques examine des amendements sur un pro...
Texte officiel (extrait)
Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mardi 30 juin 2026
Commission des affaires économiques :
A 14 h 30 :
(Salle A263 - 2e étage Ouest) :
1° Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 763 (2025-2026) pour le projet de loi n° 689 (2025-2026) d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles ;
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
A 13 h 45 :
(Salle A67 - Rdc Sud-Ouest) :
1° Examen du...
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