Journal Officiel du 10 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 10/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 10 septembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 10/09/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Le poste de directeur général de l'ENSAM (Arts et Métiers) est déclaré vacant à compter du 27 février 2027. Les candidatures sont ouvertes aux personnels ayant vocation à enseigner dans l'école. Le do...
Les fonctions de directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont déclarées vacantes, à compter du 27 février 2027.
Conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 2012-1223 du 2 novembre 2012 modifié par les décrets n° 2015-40 du 20 janvier 2015 et n° 2016-952 du 11 juillet 2016, le directeur général est choisi dans l'une des catégories des personnels ayant vocation à enseigner dans l'école. Le directeur général d'école est nommé par décret pris sur rapport du...

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