Journal Officiel du 14 novembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 14/11/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 14 novembre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 14/11/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
La ministre des sports nomme les 12 membres du comité d'orientation du Musée national du sport par arrêté du 22 octobre 2026. Ce comité réunit historiens, conservateurs du patrimoine, journalistes et ...
Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative en date du 22 octobre 2026 :
I. - Sont nommés membres du comité d'orientation du Musée national du sport :
Mme Sophie BIECHELER, déléguée à l'institutionnel, au territorial et à l'international à la Cité des sciences et de l'industrie, Universcience.
M. Adrien BOSSARD, directeur du musée départemental des arts asiatiques et de l'espace culturel départemental Lympia à Nice.
M. Jérôme BUREAU, journaliste et ancien direct...

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