Journal Officiel du 21 octobre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 21/10/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 21 octobre 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 21/10/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Un arrêté du 31 août 2026 nomme deux représentants du Pôle métropolitain Nîmes-Alès au conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès : M. Alain Bensakoun (titulaire) et M. Sébastien...
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en date du 31 août 2026, sont nommés membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès, en qualité de représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements, sur proposition de leur exécutif :

Pôle métropolitain Nîmes Alès

En tant que titulaire :
M. Alain BENSAKOUN, membre du comité syndical du Pôle métropolitain Nîmes-A...

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