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Arrêt de rejet de la Cour de cassation du 20 mai 2026 concernant un litige entre M. G et la société Alliance, prise en qualité de liquidateur de la société Time to Planet. La Cour a rejeté le pourvoi ...
Texte officiel (extrait)
COMM.
JB
COUR DE CASSATION
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Arrêt du 20 mai 2026
Rejet non spécialement motivé
M. VIGNEAU, président
Arrêt n° 10212 F
Pourvoi n° H 24-21.239
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 MAI 2026
M. [P] [G], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 24-...