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Calendrier des réunions de commissions du Sénat pour les 1er et 2 juin 2026. Plusieurs commissions examineront des amendements sur diverses propositions de loi : représentativité des professionnels de...
Texte officiel (extrait)
Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Commissions
Réunions
Lundi 1er juin 2026
Commission des affaires sociales à 14 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé (procédure accélérée) (n° 665, 2025-2026) ; (rapporteure : Mme Florence Lassarade).
Délai limite de dépôt des amendements de séance : vendredi 29 mai à 12 heures ;
2° Questions diverses...
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