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La Cour de cassation examine une demande de réinscription au rôle d'un pourvoi formé contre un arrêt de la cour d'appel de Grenoble. L'affaire concerne le recouvrement d'une créance de 543 716,60 euro...
Texte officiel (extrait)
COUR DE CASSATION
Première présidence
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OReins
Pourvoi n° : S 24-21.455
Demandeur : M. [Z] et autre
Défendeur : M. [G] et autres
Requête n° : 52/26
Ordonnance n° : 90537 du 28 mai 2026
ORDONNANCE
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ENTRE :
M. [K] [Z], ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation,
la société Holding 2 P, ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation,
ET :
M. [D] [G], ayant l...