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Ordonnance de la Cour de cassation constatant le désistement du pourvoi n°A 26-10.339 formé par la société Océanculture contre un arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre du 14 août 2025.
Texte officiel (extrait)
COUR DE CASSATION
Première présidence
__________
Odesi
Pourvoi n°
: A 26-10.339
Demandeur(s)
: la société Océanculture
Avocat(s)
: la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy
Défendeur(s)
: M. [I] et autre
Avocat(s)
: la SCP Alain Bénabent
Ordonnance
: 60600
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
La société Océanculture...
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