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Cet arrêt de la Cour d'appel de Metz (octobre 2026) concerne M. [Z], ancien mineur des Houillères du Bassin de Lorraine, atteint d'un cancer de la vessie reconnu comme maladie professionnelle (tableau...
Texte officiel (extrait)
15 Octobre 2026
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N° RG 24/01273 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GGHG
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Pole social du TJ de [Localité 1]
31 Mai 2024
21/00821
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
COUR D'APPEL DE METZ
CHAMBRE SOCIALE
Section 3 - Sécurité Sociale
ARRÊT DU
quinze Octobre deux mille vingt six
APPELANT :
Monsieur [O] [Z]
[Adresse 1]
[Localité 2]
Représenté par Me Anne BICHAIN, avocat au barreau de METZ
substitué par Me BATTLE, avocat...
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