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Cet arrêté du 3 juin 2026 renouvelle la liste des laboratoires et organismes agréés pour réaliser des prélèvements et analyses d'émissions atmosphériques, dans le cadre des contrôles des installations...
Texte officiel (extrait)
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,
Vu le code de l'environnement, notamment son article R. 512-71 ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2010 portant modalité d'agrément des laboratoires ou des organismes pour certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère,
Arrête :
Article 1 — Les laboratoires ou les organismes dont les noms sont indiqués dans le tableau en annexe au présent...
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