Journal Officiel du 9 juin 2026Circulaire URSSAF n°2026-009Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilanceArrêté DGT — Convention collective BTP réviséeBOFIP — TVA immobilière — MAJ 09/06/2026Légifrance — Loi n°2026-312 publiéeJournal Officiel du 9 juin 2026Circulaire URSSAF n°2026-009Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilanceArrêté DGT — Convention collective BTP réviséeBOFIP — TVA immobilière — MAJ 09/06/2026Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Veille réglementaire
Arrêté du 1er juin 2026 portant nomination dans les fonctions d'administrateur provisoire de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Nomination de M. Philippe MARCEROU comme administrateur provisoire de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, effective au 1er juin 2026.
Texte officiel (extrait)
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace en date du 1er juin 2026, M. Philippe MARCEROU, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche, est nommé administrateur provisoire de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, à compter du 1er juin 2026.
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