Journal Officiel du 27 juin 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 27/06/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 27 juin 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 27/06/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Arrêté du 24 juin 2026 nommant trois nouvelles personnalités qualifiées au conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) : Denis Duboule, Hélène Hégarét et Yamama Naciri, en remp...
Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace en date du 24 juin 2026, sont nommés membres du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle en qualité de personnalités qualifiées :
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
M. Denis DUBOULE, en remplacement de M. Vitor VASCONCELOS.
Sur propositio...

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