Journal Officiel du 25 juin 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 25/06/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée Journal Officiel du 25 juin 2026 Circulaire URSSAF n°2026-009 Directive EU 2026/184 — Devoir de vigilance Arrêté DGT — Convention collective BTP révisée BOFIP — TVA immobilière — MAJ 25/06/2026 Légifrance — Loi n°2026-312 publiée
Veille réglementaire

Arrêté du 15 juin 2026 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse

25/06/2026 Arrêté Réglementation sectorielle spécifique Informatif
Aperçu du résumé
M. Mahmoud Ismaïl est nommé directeur de l'École nationale supérieure d'architecture de Toulouse par arrêté de la ministre de la culture du 15 juin 2026, avec une prise de fonction au 15 juillet 2026.
Texte officiel (extrait)
Par arrêté de la ministre de la culture en date du 15 juin 2026, M. Mahmoud Ismaïl est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse, à compter du 15 juillet 2026.
Source officielle : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000054306358

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